{"id":16873,"date":"2020-08-31T14:44:26","date_gmt":"2020-08-31T14:44:26","guid":{"rendered":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/legislation-for-working-in-confined-spaces\/"},"modified":"2026-10-30T10:16:07","modified_gmt":"2026-10-30T10:16:07","slug":"reglementation-relative-au-travail-dans-des-espaces-confines","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/legislation-for-working-in-confined-spaces\/","title":{"rendered":"R\u00e9glementation relative au travail dans des espaces confin\u00e9s"},"content":{"rendered":"

On d\u00e9finit un espace confin\u00e9 comme un espace enti\u00e8rement ou partiellement clos, qui n'est pas destin\u00e9 \u00e0 accueillir des personnes de mani\u00e8re prolong\u00e9e. Chaque ann\u00e9e, de nombreux travailleurs sont bless\u00e9s ou perdent la vie alors qu'ils travaillent dans des espaces confin\u00e9s. Les espaces confin\u00e9s peuvent pr\u00e9senter davantage de risques que les lieux de travail habituels, et ce pour diverses raisons.<\/p>\n

<\/p>\n

Quelle est la d\u00e9finition d'un espace confin\u00e9 sur le lieu de travail ?<\/strong><\/h2>\n

La plupart des lieux de travail comportent des zones appel\u00e9es \u201c espaces confin\u00e9s \u201d car, bien qu'elles ne soient pas sp\u00e9cifiquement destin\u00e9es \u00e0 une utilisation continue par des personnes, elles sont suffisamment spacieuses pour que les salari\u00e9s puissent y acc\u00e9der et y effectuer certaines t\u00e2ches. Les espaces confin\u00e9s sur le lieu de travail comprennent notamment les r\u00e9servoirs, les cuves, les silos, les tr\u00e9mies, les caveaux, les fosses, les regards, les tunnels, les carters d'\u00e9quipements, les conduits, les canalisations, etc.<\/p>\n

Quels sont les trois \u00e9l\u00e9ments qui caract\u00e9risent un espace confin\u00e9 ?<\/strong><\/h2>\n

Selon l'OSHA, un \u00ab espace confin\u00e9 \u00bb d\u00e9signe un espace pr\u00e9sentant les trois caract\u00e9ristiques suivantes :<\/p>\n

    \n
  1. Ouvertures d'entr\u00e9e et de sortie limit\u00e9es<\/li>\n
  2. Cet espace n'est pas con\u00e7u pour accueillir des personnes de mani\u00e8re prolong\u00e9e.<\/li>\n<\/ol>\n
      \n
    • L'espace est suffisamment grand pour qu'une personne puisse y entrer et y travailler<\/li>\n<\/ul>\n

      Quels sont les quatre principaux dangers li\u00e9s aux espaces confin\u00e9s ?<\/strong><\/h3>\n

      Les risques et dangers auxquels on est confront\u00e9 lorsqu'on travaille dans un espace confin\u00e9 sont nombreux. Voici les quatre principaux dangers li\u00e9s aux espaces confin\u00e9s :<\/p>\n

      Exc\u00e8s ou manque d'oxyg\u00e8ne<\/em><\/strong><\/h3>\n

      Des concentrations \u00e9lev\u00e9es ou extr\u00eamement faibles d'oxyg\u00e8ne dans un espace confin\u00e9 peuvent mettre la vie des travailleurs en danger et entra\u00eener notamment de la fatigue, des vertiges, voire, dans certains cas, la mort.<\/p>\n

      Engloutissement<\/em><\/strong><\/h3>\n

      Dans certains espaces confin\u00e9s, les travailleurs courent le risque d'\u00eatre ensevelis, c'est-\u00e0-dire d'\u00eatre engloutis ou pi\u00e9g\u00e9s dans un mat\u00e9riau stock\u00e9 tel que du sable, du charbon, des c\u00e9r\u00e9ales ou un liquide, etc.<\/p>\n

      Incendie et explosion<\/em><\/strong><\/h3>\n

      Les travailleurs doivent faire face \u00e0 des risques d'incendie et d'explosion dans des espaces confin\u00e9s lorsqu'ils effectuent des t\u00e2ches dans une atmosph\u00e8re inflammable.<\/p>\n

      Substances dangereuses<\/em><\/strong><\/h3>\n

      Il existe un certain nombre de contaminants atmosph\u00e9riques susceptibles de s'accumuler dans les espaces confin\u00e9s et de pr\u00e9senter un danger pour les travailleurs.<\/p>\n

      En quoi consiste la r\u00e9glementation relative aux espaces confin\u00e9s ?<\/strong><\/h2>\n

      La r\u00e9glementation de l'OSHA relative aux espaces confin\u00e9s (29 CFR 1910.146) d\u00e9finit les sp\u00e9cifications applicables aux politiques et proc\u00e9dures g\u00e9n\u00e9rales du secteur industriel visant \u00e0 prot\u00e9ger les travailleurs contre les risques li\u00e9s \u00e0 l'acc\u00e8s aux espaces soumis \u00e0 autorisation. L'objectif de cette r\u00e9glementation est de pr\u00e9venir les accidents et les d\u00e9c\u00e8s li\u00e9s aux espaces confin\u00e9s.<\/p>\n

      Quelles sont vos responsabilit\u00e9s lorsque vous travaillez dans des espaces confin\u00e9s ?<\/strong><\/h2>\n

      Il incombe aux participants autoris\u00e9s de prendre connaissance des informations suivantes :<\/p>\n

        \n
      • Risques li\u00e9s \u00e0 l'acc\u00e8s aux espaces confin\u00e9s.<\/li>\n
      • Utilisation du mat\u00e9riel n\u00e9cessaire.<\/li>\n
      • R\u00e8gles \u00e0 respecter lors des \u00e9changes avec le personnel d'accueil.<\/li>\n
      • Comment signaler des situations \u00e0 risque au personnel d'accueil.<\/li>\n
      • Proc\u00e9dure d'autosauvetage si n\u00e9cessaire.<\/li>\n<\/ul>\n

        Avez-vous besoin d'un observateur lorsque vous travaillez dans un espace confin\u00e9 ?<\/strong><\/h2>\n

        La pr\u00e9sence d'un observateur dans un espace confin\u00e9 est essentielle lorsque des travaux sont effectu\u00e9s dans cet espace. L'observateur contr\u00f4le et surveille le nombre de personnes pr\u00e9sentes \u00e0 l'int\u00e9rieur de l'espace confin\u00e9 et met \u00e9galement en \u0153uvre le plan d'urgence et de sauvetage en cas de situation d'urgence.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        On peut d\u00e9finir un \u00ab espace confin\u00e9 \u00bb comme un espace enti\u00e8rement ou partiellement clos, qui n\u2019est pas destin\u00e9 \u00e0 accueillir des personnes de mani\u00e8re prolong\u00e9e. Chaque\u2026<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[304],"tags":[],"class_list":["post-16873","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-safety-precautions"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16873","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=16873"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16873\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":17511,"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16873\/revisions\/17511"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=16873"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=16873"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.cablesafe.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=16873"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}